242900314_PLUi_20190426

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BREST METROPOLE"


Informations

Nom du document DU_242900314
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BREST METROPOLE
Maillage 242900314 PLUI BREST METROPOLE
Source Inconnue
Téléversé le 07/06/2019 à 10:12
Publié le 07/06/2019 à 11:09
Mis à jour le 15/07/2019 à 11:49
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 14
Nom de l'archive 242900314_PLUi_20190426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-50d514c5f50898eb33b1ddcbb25468e4
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.