25593_PLU_20260202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX-LES-PRES"



Informations

Nom du document DU_25593
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX-LES-PRES
Maillage 25593 VAUX-LES-PRES
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2026 à 11:25
Publié le 12/02/2026 à 14:09
Mis à jour le 12/02/2026 à 14:09
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 25593_PLU_20260202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-50e5120d3d0ed24d82aa6305780200ab
Producteur CU du Grand Besançon Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUX-LES-PRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25593
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8645598,47.2212054,5.9078044,47.2487944]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25593_procedure_20260202.pdf Procédure
25593_rapport_1_20260202.pdf Partie 1
25593_rapport_2_20260202.pdf Partie 2
25593_rapport_3_20260202.pdf Partie 3
25593_padd_20260202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25593_reglement_20260202.pdf Règlement écrit
25593_reglement_graphique_1_20260202.pdf Règlement graphique 1
25593_reglement_graphique_2_20260202.pdf Règlement graphique 2
25593_DUP_aire_VAUX_20260202.pdf DUP aire VAUX
25593_RLPI_20260202.pdf RLPI
25593_annexe_graphique_20260202.pdf Annexe graphique
25593_arrete_ZPPAP_20260202.pdf Arrete ZPPAP
25593_avant_monts_20260202.pdf Avant monts
25593_classement_bruit_20260202.pdf Classement bruit
25593_taxe_amenagement_20260202.pdf Taxe amenagement
25593_zac_graphique_20260202.pdf Zac graphique
25593_orientations_amenagement_20260202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.