242900314_PLUi_20190705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BREST METROPOLE"


Informations

Nom du document DU_242900314
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BREST METROPOLE
Maillage 242900314 PLUI BREST METROPOLE
Source Inconnue
Téléversé le 15/07/2019 à 10:47
Publié le 15/07/2019 à 11:49
Mis à jour le 27/05/2020 à 17:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 18
Nom de l'archive 242900314_PLUi_20190705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-50f2172415de1a620e53166e7a592a74
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.