50184_PLU_20080211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLAMANVILLE"



Informations

Nom du document DU_50184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLAMANVILLE
Maillage 50184 FLAMANVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2023 à 12:08
Publié le 29/12/2023 à 16:12
Mis à jour le 29/12/2023 à 16:12
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50184_PLU_20080211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-510be9a313b5eab04982215265ebf61a
Producteur Communauté de communes des Pieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLAMANVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 50184
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8893895,49.5120988,-1.8424432,49.5536296]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50184_procedure_20080211.pdf Procédure
50184_rapport_20080211.pdf Rapport
50184_padd_20080211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50184_prescription_surf_01_1_20080211.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
50184_prescription_surf_01_2_20080211.pdf Espace boisé classé à créer
50184_prescription_surf_01_3_20080211.pdf Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral
50184_prescription_surf_05_1_20080211.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50184_reglement_20080211.pdf Règlement écrit
50184_reglement_graphique_20080211.pdf Règlement graphique
50184_SUP_plan_1_20080211.pdf SUP plan 1
50184_SUP_plan_2_20080211.pdf SUP plan 2
50184_SUP_texte_20080211.pdf SUP texte
50184_ann_san_20080211.pdf Ann san
50184_assain_1_20080211.pdf Assain 1
50184_eau_pluv_1_20080211.pdf Eau pluv 1
50184_eau_potable_20080211.pdf Eau potable
50184_elect_1_20080211.pdf Elect 1
50184_info_plan_1_20080211.pdf Info plan 1
50184_info_surf_26_1_20080211.pdf Info surf 26 1
50184_orientations_amenagement_1_20080211.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Pieux
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-lespieux.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.