83037_PLU_20250512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CELLE"


Informations

Nom du document DU_83037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CELLE
Maillage 83037 LA CELLE
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2025 à 10:23
Publié le 14/05/2025 à 11:39
Mis à jour le 14/05/2025 à 11:39
Statut
Version 3
Nom de l'archive 83037_PLU_20250512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-510f546195ab1f86de365438ce3b5751
Producteur Mairie de La Celle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83037
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9564799,43.3623355,6.047349,43.4063187]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83037_procedure_20250512.pdf Procédure
83037_rapport_1_20250512.pdf Partie 1
83037_rapport_2_20250512.pdf Partie 2
83037_padd_20211108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83037_prescription_pct_07_20211108.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83037_prescription_pct_16_01_20211108.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83037_prescription_surf_05_20211108.pdf Emplacement réservé
83037_reglement_20211108.pdf Règlement écrit
83037_reglement_graphique_20250512.pdf Règlement graphique
83037_annexes_20220502.pdf Annexes
83037_info_lin_19_aep_eu_20211108.pdf Info lin 19 aep eu
83037_liste_SUP_20220502.pdf Liste SUP
83037_plan_SUP_20220502.pdf Plan SUP
83037_orientations_amenagement_20211108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Celle
Téléphone : 04 94 69 09 04
Courriel : contact@mairielacelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 69 09 04
Courriel : contact@mairielacelle.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83037 LA CELLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.