77292_PLU_20241128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESSY"


Informations

Nom du document DU_77292
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESSY
Maillage 77292 MESSY
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2024 à 17:03
Publié le 20/12/2024 à 09:09
Mis à jour le 20/12/2024 à 09:09
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 77292_PLU_20241128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5113763a2f145039d2299f699632de28
Producteur cabinet greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77292
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6721947,48.9520062,2.7361719,48.9805079]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77292_procedure_20241128.pdf Procédure
77292_rapport_20241128.pdf Rapport
77292_padd_20201112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77292_prescription_surf_05_00_20201112.pdf Emplacement réservé
77292_reglement_20241128.pdf Règlement écrit
77292_reglement_graphique_0_20201112.pdf Tableau d’assemblage
77292_reglement_graphique_1_20201112.pdf Règlement graphique 1
77292_eval_enviro_20241128.pdf Eval enviro
77292_info_lin_19_00_1_20201112.pdf Info lin 19 00 1
77292_info_lin_19_00_2_20201112.pdf Info lin 19 00 2
77292_info_surf_99_00_1_20201112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77292_info_surf_99_00_2_20201112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77292_info_surf_99_00_3_20201112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77292_info_surf_99_00_4_20201112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
77292_info_surf_99_00_5_20201112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
77292_info_surf_99_00_6_20201112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
77292_info_surf_99_00_7_20201112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
77292_liste_SUP_20201112.pdf Liste SUP
77292_liste_annexes_20201112.pdf Liste annexes
77292_plan_sup_20201112.pdf Plan sup
77292_rnt_20241128.pdf Rnt
77292_orientations_amenagement_20201112.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : cabinet greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.