86213_PLU_20160910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUILLE"


Informations

Nom du document DU_86213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUILLE
Maillage 86213 ROUILLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2022 à 17:15
Publié le 03/10/2022 à 17:35
Mis à jour le 03/10/2022 à 17:35
Statut
Version 12
Nom de l'archive 86213_PLU_20160910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-511506994d597fca67ab555bcd13b271
Producteur Grand Poitiers Communauté urbain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/10/2022.
Emprise [-0.0236197,46.3705677,0.0807401,46.4732271]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86213_procedure_20151121.pdf Procédure
86213_rapport_20160910.pdf Rapport
86213_padd_20150905.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86213_reglement_20160910.pdf Règlement écrit
86213_reglement_graphique_20160910.pdf Règlement graphique
86213_DUP_20160910.pdf DUP
86213_annexes_20160910.pdf Annexes
86213_assainissement_20160910.pdf Assainissement
86213_emplacements_reserves_20160910.pdf Emplacements reserves
86213_liste_SUP_20151121.pdf Liste SUP
86213_plan_SUP_20150112.pdf Plan SUP
86213_reseau_20160910.pdf Reseau
86213_sanitaires_20160910.pdf Sanitaires
86213_orientations_amenagement_20160910.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbain
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.