51583_CC_20110916

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TROIS-FONTAINES-L'ABBAYE"


Informations

Nom du document DU_51583
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TROIS-FONTAINES-L'ABBAYE
Maillage 51583 TROIS-FONTAINES-L'ABBAYE
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2025 à 11:42
Publié le 08/04/2025 à 12:10
Mis à jour le 08/04/2025 à 12:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51583_CC_20110916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-516b0780f214a54489661e5e17cdaed9
Producteur Commune de Trois-Fontaines l'Abbaye

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROIS-FONTAINES-L'ABBAYE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51583
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.8685198,48.6746751,5.0159454,48.7465353]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2011

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51583_procedure_20110916.pdf Procédure
51583_rapport_20110916.pdf Rapport
51583_info_surf_99_20110916.pdf Autre
51583_liste_annexes_20110916.pdf Liste annexes
51583_liste_sup_20110916.pdf Liste sup
51583_plan_reseaux_20110916.pdf Plan reseaux
51583_plan_sup_20110916.pdf Plan sup
51583_sectorisation_graphique_0_20110916.pdf Sectorisation graphique 0
51583_sectorisation_graphique_1_20110916.pdf Sectorisation graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Trois-Fontaines l'Abbaye
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.