80034_PLU_20150910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATHIES"



Informations

Nom du document DU_80034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATHIES
Maillage 80034 ATHIES
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2020 à 09:17
Publié le 09/06/2020 à 10:17
Mis à jour le 09/06/2020 à 10:17
Statut
Version 2
Nom de l'archive 80034_PLU_20150910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-51810a7c017db8f5a4419e56b43712de
Producteur Communauté de Communes de l'Est de la Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ATHIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/06/2020.
Emprise [2.9468505,49.8331006,3.0087002,49.8773124]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80034_procedure_20150910.pdf Procédure
80034_rapport_20150910.pdf Rapport
80034_padd_20150910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80034_prescription_surf_01_00_1_20150910.pdf Espace boisé classé (1)
80034_reglement_20150910.pdf Règlement écrit
80034_reglement_graphique_20150910.pdf Règlement graphique
80034_info_surf_99_00_20150910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
80034_liste_sup_20150910.pdf Liste sup
80034_plan_sup_20150910.pdf Plan sup
80034_reseau_aep_20150910.pdf Reseau aep
80034_orientations_amenagement_20150910.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de l'Est de la Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : marie.dumuin@estdelasomme.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : marie.dumuin@estdelasomme.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80034 ATHIES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.