240300491_PLUi_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE LAPALISSE"



Informations

Nom du document DU_240300491
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE LAPALISSE
Maillage 240300491 PLUI DU PAYS DE LAPALISSE
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2026 à 17:11
Publié le 03/03/2026 à 08:21
Mis à jour le 03/03/2026 à 08:21
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 240300491_PLUi_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5187a30b866533b766ca1f39e3107981
Producteur Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du PAYS DE LAPALISSE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 240300491
    • -
  • PLUi
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [3.4987412,46.1119543,3.8155436,46.3530164]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
240300491_20260201_delib_approbation_R_20260224.pdf Délibération d’approbation
240300491_20260201_delib_prescription_R_20260224.pdf Délibération de prescription
240300491_procedure_20260224.pdf Procédure
240300491_rapport_1_20260224.pdf Partie 1
240300491_rapport_2_20260224.pdf Partie 2
240300491_rapport_3_20260224.pdf Partie 3
240300491_rapport_4_20260224.pdf Partie 4
240300491_padd_20260224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
240300491_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
240300491_reglement_graphique_1_20260224.pdf Règlement graphique 1
240300491_reglement_graphique_2_20260224.pdf Règlement graphique 2
240300491_info_lin_14_00_20260224.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
240300491_info_lin_19_01_1_20260224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
240300491_info_lin_19_01_2_20260224.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
240300491_info_lin_19_01_3_20260224.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
240300491_info_surf_10_00_20260224.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
240300491_info_surf_99_00_1_20260224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
240300491_info_surf_99_00_2_20260224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
240300491_info_surf_99_00_3_20260224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
240300491_info_surf_99_00_4_20260224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
240300491_info_surf_99_00_5_20260224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
240300491_liste_sup_20260224.pdf Liste sup
240300491_plan_sup_20260224.pdf Plan sup
240300491_OAP_18_02_20260224.pdf OAP 18 02
240300491_OAP_20260224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-villefranche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Pays de Lapalisse
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-paysdelapalisse.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.