2B182_PLU_20050417

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de OCCHIATANA"


Informations

Nom du document DU_2B182
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de OCCHIATANA
Maillage 2B182 OCCHIATANA
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2021 à 13:52
Publié le 15/12/2021 à 14:27
Mis à jour le 15/12/2021 à 14:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 2B182_PLU_20050417
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-518ac6053c96fbd72020e93178b2a0c2
Producteur DDTM2B

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OCCHIATANA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B182
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/12/2021.
Emprise [8.9803512,42.5519705,9.0375662,42.6416502]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B182_procedure_20050417.pdf Procédure
2B182_rapport_20050417.pdf Rapport
2B182_padd_20050417.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B182_reglement_20050417.pdf Règlement écrit
2B182_reglement_graphique_20050417.pdf Règlement graphique
2B182_info_lin_19_01_20050417.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
2B182_liste_annexes_20050417.pdf Liste annexes
2B182_liste_sup_20050417.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDTM2B
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-sst-ot-sig@haute-corse.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-sst-ot-sig@haute-corse.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2B182 OCCHIATANA depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.