51022_CC_20110606

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AULNAY-L'AITRE"



Informations

Nom du document DU_51022
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AULNAY-L'AITRE
Maillage 51022 AULNAY-L'AITRE
Source Inconnue
Téléversé le 27/03/2020 à 16:41
Publié le 30/03/2020 à 10:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51022_CC_20110606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-51905a759ad8435d7a70942c7d1d626b
Producteur Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AULNAY-L'AITRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.5388975453280676,48.806394186330714,4.596018310554169,48.845928763814]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51022_info_surf_04_00_20110606.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51022_info_surf_09_00_20110606.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
51022_info_surf_14_00_20110606.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51022_info_surf_32_00_20110606.pdf Secteur de taxe d'aménagement
51022_liste_annexes_20110606.pdf Liste annexes
51022_liste_sup_20110606.pdf Liste sup
51022_plan_sup_20110606.pdf Plan sup
51022_plan_zonage_1_20110606.pdf Plan zonage 1
51022_plan_zonage_2_20110606.pdf Plan zonage 2
51022_procedure_20110606.pdf Procédure
51022_rapport_20110606.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.