39349_PLU_20171206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAIN"


Informations

Nom du document DU_39349
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAIN
Maillage 39349 MONTAIN
Source Inconnue
Téléversé le 22/01/2020 à 09:33
Publié le 24/01/2020 à 19:53
Mis à jour le 01/07/2021 à 19:19
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 16
Nom de l'archive 39349_PLU_20171206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-51a03ca971369b3a10511355c521190f
Producteur Mairie de Montain
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.