34187_CC_20240227

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de OLARGUES"


Informations

Nom du document DU_34187
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de OLARGUES
Maillage 34187 OLARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2024 à 12:16
Publié le 11/06/2024 à 11:41
Mis à jour le 11/06/2024 à 11:41
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34187_CC_20240227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-51ad3fd24f90a25fc5378ccc3ec9e66a
Producteur Commune de OLARGUES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OLARGUES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34187
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.8849085,43.5091691,2.9493986,43.5668377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34187_procedure_20240227.pdf Procédure
34187_rapport_20240227.pdf Rapport
34187_info_surf_19_01_20240227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34187_liste_annexes_20240227.pdf Liste annexes
34187_liste_sup_20240227.pdf Liste sup
34187_plan_sup_1_20240227.pdf Plan sup 1
34187_plan_sup_2_20240227.pdf Plan sup 2
34187_sectorisation_graphique_1_20240227.pdf Sectorisation graphique 1
34187_sectorisation_graphique_2_20240227.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.