69269_PLU_20231109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YZERON"


Informations

Nom du document DU_69269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YZERON
Maillage 69269 YZERON
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2023 à 14:14
Publié le 22/12/2023 à 14:29
Mis à jour le 22/12/2023 à 14:29
Statut
Version 5
Nom de l'archive 69269_PLU_20231109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-51cc718767b2bccc2ee7830b1a8ea449
Producteur Commune d'Yzeron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'YZERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69269
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5625898,45.6956493,4.6451545,45.727315]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69269_procedure_20231109.pdf Procédure
69269_rapport_20231109.pdf Rapport
69269_padd_20231109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69269_prescription_surf_02_1_20231109.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69269_reglement_20231109.pdf Règlement écrit
69269_reglement_graphique_20231109.pdf Règlement graphique
69269_PPRNI_de_l_Yzeron_reg_ecrit_20231109.pdf PPRNI de l Yzeron reg ecrit
69269_PPRNI_de_l_Yzeron_reg_graphique_20231109.pdf PPRNI de l Yzeron reg graphique
69269_PPRNI_du_Garon_reg_ecrit_20231109.pdf PPRNI du Garon reg ecrit
69269_SUP_20231109.pdf SUP
69269_assainissement_20231109.pdf Assainissement
69269_info_surf_08_1_20231109.pdf Info surf 08 1
69269_info_surf_19_1_20231109.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69269_orientations_amenagement_1_20231109.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Yzeron
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.vidal@yzeron.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.vidal@yzeron.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.