54280_PLU_20241014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOEUF"



Informations

Nom du document DU_54280
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOEUF
Maillage 54280 JOEUF
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2024 à 15:45
Publié le 30/10/2024 à 16:32
Mis à jour le 30/10/2024 à 16:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 54280_PLU_20241014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-51f328efd4522c4cf858513a9a5251d7
Producteur Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOEUF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54280
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.99543,49.2209941,6.0316903,49.2428117]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/07/2024
Date de publication : 19/07/2024
Date de révision : 30/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54280_procedure_20241014.pdf Procédure
54280_rapport_20241014.pdf Rapport
54280_padd_20241014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54280_prescription_surf_02_01_20241014.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54280_prescription_surf_02_02_20241014.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54280_prescription_surf_02_03_20241014.pdf Prescription surf 02 03
54280_prescription_surf_05_20241014.pdf Emplacement réservé
54280_reglement_20241014.pdf Règlement écrit
54280_reglement_graphique_20241014.pdf Règlement graphique
54280_info_lin_19_01_01_20241014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
54280_info_lin_19_01_02_20241014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
54280_info_surf_04_20241014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54280_info_surf_14_20241014.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
54280_info_surf_19_01_20241014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54280_info_surf_38_20241014.pdf Info surf 38
54280_info_surf_99_20241014.pdf Autre
54280_liste_annexes_20241014.pdf Liste annexes
54280_liste_sup_20241014.pdf Liste sup
54280_plan_sup_20241014.pdf Plan sup
54280_orientations_amenagement_20241014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences
Téléphone : 0382220420
Courriel : dgs@olc54.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0382220420
Courriel : dgs@olc54.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54280 JOEUF depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.