03294_CC_20171206

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de USSEL-D'ALLIER"



Informations

Nom du document DU_03294
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de USSEL-D'ALLIER
Maillage 03294 USSEL-D'ALLIER
Source Inconnue
Téléversé le 20/03/2018 à 12:21
Publié le 24/05/2018 à 11:15
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03294_CC_20171206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-51fe0b4c6cef763b95bb974bea8328f4
Producteur Mairie de d'Ussel d'Allier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'USSEL-D'ALLIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.17179511146227,46.18943750113026,3.2084058153851576,46.23154253340972]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/12/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03294_aep_plan_20171206.pdf Aep plan
03294_ass_etu_zon_20171206.pdf Ass etu zon
03294_procedure_20171206.pdf Procédure
03294_rapport_20171206.pdf Rapport
03294_sup_liste_20171206.pdf Sup liste
03294_sup_plan_20171206.pdf Sup plan
03294_zonage_20171206.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de d'Ussel d'Allier
Téléphone : 04.70.56.71.09
Courriel : mairie-ussel-allier@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04.70.56.71.09
Courriel : mairie-ussel-allier@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.