85162_PLU_20260203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVES-D'AUTISE"



Informations

Nom du document DU_85162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVES-D'AUTISE
Maillage 85162 RIVES-D'AUTISE
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2026 à 16:11
Publié le 16/02/2026 à 17:13
Mis à jour le 16/02/2026 à 17:13
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 85162_PLU_20260203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-52219e9c2990dbe81f289a61bea513fd
Producteur Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIVES-D'AUTISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85162
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.7114304,46.3850744,-0.6209276,46.4609015]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85162_20111107_delib_prescription_M2_20260203.pdf Délibération de prescription
85162_procedure_20260203.pdf Procédure
85162_rapport_20260203.pdf Rapport
85162_padd_20140303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85162_reglement_20260203.pdf Règlement écrit
85162_reglement_graphique_1_20260203.pdf Règlement graphique 1
85162_info_surf_04_1_20140303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
85162_info_surf_14_1_20140303.pdf Info surf 14 1
85162_info_surf_16_1_20140303.pdf Info surf 16 1
85162_liste_sup_20140303.pdf Liste sup
85162_plan_reseau_aep_20140303.pdf Plan reseau aep
85162_plan_reseau_eu_20140303.pdf Plan reseau eu
85162_plan_sup_20140303.pdf Plan sup
85162_prescription_lin_15_1_20140303.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
85162_prescription_surf_05_1_20140303.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85162_oap_1_20260203.pdf OAP 1
85162_oap_2_20260203.pdf OAP 2
85162_oap_3_20260203.pdf OAP 3
85162_oap_4_20260203.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@cc-vsa.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@cc-vsa.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.