56144_PLU_20211022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EVELLYS"


Informations

Nom du document DU_56144
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EVELLYS
Maillage 56144 EVELLYS
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2024 à 16:22
Publié le 10/10/2024 à 12:19
Mis à jour le 10/10/2024 à 12:19
Statut
Version 8
Nom de l'archive 56144_PLU_20211022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5227834e2a7e2590ae50af6d63fdd5c3
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EVELLYS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56144
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.8961513,47.9522741,-2.7888774,48.0361101]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56144_procedure_20211022.pdf Procédure
56144_rapport_1_20211022.pdf Partie 1
56144_rapport_2_20211022.pdf Partie 2
56144_padd_20211022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56144_prescription_lin_07_00_20211022.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56144_prescription_pct_07_01_20211022.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56144_prescription_surf_01_00_20211022.pdf Espace boisé classé
56144_prescription_surf_05_00_20211022.pdf Emplacement réservé
56144_prescription_surf_07_00_20211022.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56144_prescription_surf_15_00_20211022.pdf Règles d’implantation des constructions
56144_reglement_20211022.pdf Règlement écrit
56144_reglement_graphique_20211022.pdf Règlement graphique
56144_annexe_sanitaire_20211022.pdf Annexe sanitaire
56144_liste_sup_20211022.pdf Liste sup
56144_plan_reseau_eu_20211022.pdf Plan reseau eu
56144_plan_sup_20211022.pdf Plan sup
56144_station_epuration_20211022.pdf Station epuration
56144_zone_humide_20211022.pdf Zone humide
56144_zppa_20211022.pdf Zppa
56144_orientations_amenagement_20211022.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.