26004_PLU_20171009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALIXAN"


Informations

Nom du document DU_26004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALIXAN
Maillage 26004 ALIXAN
Source Inconnue
Téléversé le 23/01/2018 à 10:16
Publié le -
Mis à jour le 06/11/2019 à 12:05
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 26004_PLU_20171009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-523611791aab37cfe634ef3e1e57c6e6
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.