88197_PLU_20071025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERBAMONT"


Informations

Nom du document DU_88197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERBAMONT
Maillage 88197 GERBAMONT
Source Inconnue
Téléversé le 14/10/2019 à 11:29
Publié le 14/10/2019 à 13:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 88197_PLU_20071025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52491a0ece43ef6c0d86c8b1a379db8e
Producteur Commune de Gerbamont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GERBAMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.7314779843078325,47.99348124434963,6.807643593545768,48.01435480214062]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88197_annexes_20071025.pdf Annexes
88197_liste_sup_20071025.pdf Liste sup
88197_orientations_amenagement_20071025.pdf OAP
88197_padd_20071025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88197_prescription_surf_05_00_20071025.pdf Emplacement réservé
88197_procedure_20071025.pdf Procédure
88197_rapport_20071025.pdf Rapport
88197_reglement_20071025.pdf Règlement écrit
88197_reglement_graphique_20071025.pdf Règlement graphique
88197_sup_20071025.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Gerbamont
Téléphone : Aucun
Courriel : gerbamont.village@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gerbamont.village@laposte.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.