55054_CC_20210531

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BISLEE"


Informations

Nom du document DU_55054
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BISLEE
Maillage 55054 BISLEE
Source Téléversement
Téléversé le 14/06/2021 à 10:41
Publié le 14/06/2021 à 13:28
Mis à jour le 14/06/2021 à 13:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55054_CC_20210531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52493bfc3078535a5c5359aaee75daa4
Producteur Mairie de Bislée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BISLEE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55054
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/06/2021.
Emprise [5.4882137,48.8587399,5.5299451,48.8854736]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/06/2021
Date de publication : 02/06/2021
Date de révision : 14/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55054_procedure_20210531.pdf Procédure
55054_rapport_20210531.pdf Rapport
55054_info_lin_19_20210531.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55054_info_surf_99_ppri_20210531.pdf Info surf 99 ppri
55054_info_surf_99_pprt_20110922.pdf Info surf 99 pprt
55054_liste_sup_20210531.pdf Liste sup
55054_plan_graphique_20210531.pdf Plan graphique
55054_plan_sup_20210531.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bislée
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bislee@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bislee@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55054 BISLEE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.