11401_CC_20130128

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TUCHAN"


Informations

Nom du document DU_11401
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TUCHAN
Maillage 11401 TUCHAN
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2025 à 15:23
Publié le 28/10/2025 à 17:31
Mis à jour le 28/10/2025 à 17:31
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11401_CC_20130128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-524d1403b36bc6f274657c595365e00f
Producteur URBICAND

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TUCHAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11401
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6632307,42.8722113,2.8106805,42.9511349]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2013

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11401_procedure_20130128.pdf Procédure
11401_rapport_20130128.pdf Rapport
11401_Classement_MH_Chateau_Aguilar_Arrete_20130128.pdf Classement MH Chateau Aguilar Arrete
11401_Liste_Annexes_20130128.pdf Liste Annexes
11401_PPRI_Plan_20130128.pdf PPRI Plan
11401_PPRI_Reglement_20130128.pdf PPRI Reglement
11401_Sectorisation_graphique_1_20130128.pdf Sectorisation graphique 1
11401_Sectorisation_graphique_2_20130128.pdf Sectorisation graphique 2
11401_Zonage_ABF_20130128.pdf Zonage ABF

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : URBICAND
Téléphone : Aucun
Courriel : anne.pamart@urbicand.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : anne.pamart@urbicand.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 11401 TUCHAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.