51029_PLU_20191112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVIZE"



Informations

Nom du document DU_51029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVIZE
Maillage 51029 AVIZE
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2020 à 15:56
Publié le 26/11/2020 à 08:43
Mis à jour le 26/11/2020 à 08:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51029_PLU_20191112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5256181a6a32620a59df15c4fa440ed8
Producteur Epernay Agglo Champagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVIZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/11/2020.
Emprise [3.9685519,48.9615321,4.0423638,48.9831854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51029_procedure_20191112.pdf Procédure
51029_rapport_20191112.pdf Rapport
51029_padd_20191112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51029_reglement_20191112.pdf Règlement écrit
51029_reglement_graphique_1_20191112.pdf Règlement graphique 1
51029_reglement_graphique_2_20191112.pdf Règlement graphique 2
51029_info_surf_99_00_declaration_projet_20191112.pdf Info surf 99 00 declaration projet
51230_liste_annexes_20190624.pdf Liste annexes
51029_orientations_amenagement_18_00_20191112.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Epernay Agglo Champagne
Téléphone : Aucun
Courriel : ludovic.hermant@epernay-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ludovic.hermant@epernay-agglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.