61407_PLU_20180215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-HONORINE-LA-CHARDONNE"


Informations

Nom du document DU_61407
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-HONORINE-LA-CHARDONNE
Maillage 61407 SAINTE-HONORINE-LA-CHARDONNE
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2024 à 11:20
Publié le 08/02/2024 à 14:21
Mis à jour le 08/02/2024 à 14:21
Statut
Version 5
Nom de l'archive 61407_PLU_20180215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52571e64ec05544651799ec6cbecdb5e
Producteur Flers Agglo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-HONORINE-LA-CHARDONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 61407
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.5237177,48.8008962,-0.4410476,48.8462719]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61407_procedure_20180215.pdf Procédure
61407_rapport_20180215.pdf Rapport
61407_padd_20180215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61407_reglement_20180215.pdf Règlement écrit
61407_reglement_graphique_20180215.pdf Règlement graphique
61407_annexes_sanitaires_20180215.pdf Annexes sanitaires
61407_info_lin_19_01_1_20180215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
61407_info_lin_19_01_2_20180215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
61407_info_lin_47_02_20180215.pdf Info lin 47 02
61407_liste_annexes_201802115.pdf Liste annexes
61407_plan_sup_20180215.pdf Plan sup
61407_orientations_amenagement_20180215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.