38416_PLU_20250415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCELLIN"


Informations

Nom du document DU_38416
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCELLIN
Maillage 38416 SAINT-MARCELLIN
Source Téléversement
Téléversé le 13/08/2025 à 16:45
Publié le 08/09/2025 à 13:54
Mis à jour le 09/09/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 38416_PLU_20250415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-525a04cf2e5045a22c8e82275378435f
Producteur Saint Marcellin Vercors Isère Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCELLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38416
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3011274,45.1239698,5.3347817,45.1808575]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38416_procedure_20250415.pdf Procédure
38416_rapport_1_20250415.pdf Partie 1
38416_rapport_2_20250415.pdf Partie 2
38416_rapport_3_20250415.pdf Partie 3
38416_padd_20190709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38416_reglement_20250415.pdf Règlement écrit
38416_reglement_graphique_1_20250415.pdf Règlement graphique 1
38416_reglement_graphique_2_20250415.pdf Règlement graphique 2
38416_reglement_graphique_3_20250415.pdf Règlement graphique 3
38416_reglement_graphique_4_20250415.pdf Règlement graphique 4
38416_reglement_graphique_5_20250415.pdf Règlement graphique 5
38416_reglement_graphique_6_20250415.pdf Règlement graphique 6
38416_liste_Annexes_20250415.pdf Liste Annexes
38416_liste_sup_20250415.pdf Liste sup
38416_plan_sup_20250415.pdf Plan sup
38416_oap_20250415.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : plu.saint-marcellin@smvic.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plu.saint-marcellin@smvic.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38416 SAINT-MARCELLIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-MARCELLIN a approuvé une procédure de modification n°1 le 15 avril 2025.

      38416_PLU_M1_20250415  
38416_20250415_delib_approbation_M1_20250415.pdf