06079_PLU_20251212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE"


Informations

Nom du document DU_06079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
Maillage 06079 MANDELIEU-LA-NAPOULE
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2025 à 10:21
Publié le 16/12/2025 à 10:50
Mis à jour le 16/12/2025 à 10:50
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 06079_PLU_20251212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-525f7b9dd96df17fa5cffda3ae773185
Producteur Ville de Cannes - Direction de l'Urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06079
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8750714,43.4900743,7.012322,43.5767626]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06079_procedure_20251212.pdf Procédure
06079_rapport_1_20251212.pdf Partie 1
06079_rapport_20251212.pdf Rapport
06079_padd_20251212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06079_reglement_20251212.pdf Règlement écrit
DOPA.pdf
DPU.pdf
DP_Commerce.pdf
ER.pdf
Extrait_plan_de_zonage.pdf Plan de
Liste_SUP.pdf
Mixite_sociale.pdf
OAP.pdf
PAC_Mouvement_terrain.pdf Mouvement
PAC_Submersion_marine.pdf Submersion
PEB.pdf
PM1_PPRI.pdf
PM1_PPRIF.pdf
Patrimoine_bati.pdf
RLP.pdf
Secteur_a_plan_masse.pdf A plan
Voies_bruyantes.pdf

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Cannes - Direction de l'Urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cannespaysdelerins.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-mandelieu.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06079 MANDELIEU-LA-NAPOULE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.