82080_PLU_20131226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-DU-TEMPLE"



Informations

Nom du document DU_82080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-DU-TEMPLE
Maillage 82080 LABASTIDE-DU-TEMPLE
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2021 à 17:20
Publié le 25/03/2021 à 16:00
Mis à jour le 25/03/2021 à 16:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 82080_PLU_20131226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5264e65285bfb585771e2752f0653248
Producteur Commune de de LABASTIDE-DU-TEMPLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABASTIDE-DU-TEMPLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82080
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/03/2021.
Emprise [1.1766444,44.0570192,1.2248222,44.1067369]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82080_procedure_20131226.pdf Procédure
82080_rapport_20131226.pdf Rapport
82080_padd_20131226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82080_prescription_surf_02_01_1_20131226.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
82080_prescription_surf_02_01_2_20131226.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
82080_reglement_20131226.pdf Règlement écrit
82080_reglement_graphique_20131226.pdf Règlement graphique
82080_info_lin_19_01_20131226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
82080_info_lin_19_02_20131226.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
82080_info_surf_04_20131226.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
82080_liste_sup_20131226.pdf Liste sup
82080_plan_sup_20131226.pdf Plan sup
82080_orientations_amenagement_1_20131226.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de de LABASTIDE-DU-TEMPLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-labastide.du.temple@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-labastide.du.temple@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.