40150_PLU_20220704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LEON"


Informations

Nom du document DU_40150
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LEON
Maillage 40150 LEON
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2022 à 08:48
Publié le 11/07/2022 à 09:25
Mis à jour le 11/07/2022 à 09:25
Statut
Version 8
Nom de l'archive 40150_PLU_20220704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5277e767b2ea16e40371e1a8ffd7f480
Producteur Communauté de Communes Côte Landes Nature

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40150
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/07/2022.
Emprise [-1.3482851,43.7951662,-1.2061524,43.8995171]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40150_procedure_20220704.pdf Procédure
40150_rapport_20220704.pdf Rapport
40150_padd_20220704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40150_prescription_pct_16_01_20220704.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
40150_prescription_surf_05_00_20220704.pdf Emplacement réservé
40150_prescription_surf_07_00_20220704.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
40150_reglement_20220704.pdf Règlement écrit
40150_reglement_graphique_1_20220704.pdf Règlement graphique 1
40150_reglement_graphique_2_20220704.pdf Règlement graphique 2
40150_reglement_graphique_3_20220704.pdf Règlement graphique 3
40150_info_lin_19_01_20220704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
40150_info_surf_04_00_20220704.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
40150_info_surf_14_00_1_20220704.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
40150_info_surf_14_00_2_20220704.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
40150_info_surf_26_20220704.pdf Lotissement
40150_info_surf_30_00_20220704.pdf Périmètre projet urbain partenarial
40150_info_surf_32_00_20220704.pdf Secteur de taxe d'aménagement
40150_info_surf_99_00_20220704.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
40150_liste_sup_20220704.pdf Liste sup
40150_plan_sup_20220704.pdf Plan sup
40150_orientations_amenagement_20220704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Côte Landes Nature
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-cln.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-cln.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.