10034_PLU_20220929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAR-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_10034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAR-SUR-SEINE
Maillage 10034 BAR-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2023 à 14:08
Publié le 11/07/2023 à 14:29
Mis à jour le 11/07/2023 à 14:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 10034_PLU_20220929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-527afccb42d86c9a99f85389575cafb0
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10034_procedure_20220929.pdf Procédure
10034_rapport_20220929.pdf Rapport
10034_PADD_20220929.pdf PADD
10034_reglement_20220929.pdf Règlement écrit
10034_reglement_graphique_01_20220929.pdf Règlement graphique 01
10034_reglement_graphique_02_20220929.pdf Règlement graphique 02
10034_reglement_graphique_03_20220929.pdf Règlement graphique 03
10034_info_lin_19_01_01_20220929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
10034_info_lin_19_01_02_20220929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
10034_info_surf_02_00_20220929.pdf Zone d'aménagement concerté
10034_info_surf_99_00_01_20220929.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
10034_info_surf_99_00_02_20220929.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
10034_liste_annexes_20220929.pdf Liste annexes
10034_liste_sup_20220929.pdf Liste sup
10034_plan_sup_20220929.pdf Plan sup
10034_orientations_amenagement_18_06_20220929.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.