40102_PLU_20230314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GABARRET"


Informations

Nom du document DU_40102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GABARRET
Maillage 40102 GABARRET
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2023 à 11:56
Publié le 22/05/2023 à 17:28
Mis à jour le 22/05/2023 à 17:28
Statut
Version 3
Nom de l'archive 40102_PLU_20230314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-528196a1407c39d6726c7b61faa1d24e
Producteur Commune de Gabarret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GABARRET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40102
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0361529,43.9605273,0.0265524,44.013496]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40102_procedure_20230314.pdf Procédure
40102_rapport_20230314.pdf Rapport
40102_padd_20230314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40102_reglement_20230314.pdf Règlement écrit
40102_reglement_graphique_20230314.pdf Règlement graphique
40102_info_surf_04_20230314.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
40102_liste_sup_20230314.pdf Liste sup
40102_lotissements_20230314.pdf Lotissements
40102_note_technique_annexes_sanitaires_20230314.pdf Note technique annexes sanitaires
40102_plan_aep_20230314.pdf Plan aep
40102_plan_eu_20230314.pdf Plan eu
40102_plan_sup_1_20230314.pdf Plan sup 1
40102_plan_sup_2_20230314.pdf Plan sup 2
40102_schema_directeur_assainissement_20230314.pdf Schema directeur assainissement
40102_orientations_amenagement_20230314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Gabarret
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gabarret@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gabarret@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.