08230_CC_20061110

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HOULDIZY"



Informations

Nom du document DU_08230
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HOULDIZY
Maillage 08230 HOULDIZY
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2021 à 17:34
Publié le 21/12/2021 à 08:06
Mis à jour le 21/12/2021 à 08:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08230_CC_20061110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5296859bfabb3cfbb79450b56b9e480c
Producteur Mairie - Houldizy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOULDIZY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08230
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/12/2021.
Emprise [4.6525553,49.7988017,4.6916815,49.8254756]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08230_procedure_20061110.pdf Procédure
08230_rapport_20061110.pdf Rapport
08230_annexes_1_20061110.pdf Annexes 1
08230_annexes_2_20061110.pdf Annexes 2
08230_info_lin_19_01_20061110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08230_liste_annexes_20061110.pdf Liste annexes
08230_liste_sup_20061110.pdf Liste sup
08230_plan_sup_20061110.pdf Plan sup
08230_sectorisation_graphique_20061110.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Houldizy
Téléphone : 03 24 56 43 31
Courriel : mairie@houldizy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 56 43 31
Courriel : mairie@houldizy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.