29020_PLU_20240219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIEC"


Informations

Nom du document DU_29020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIEC
Maillage 29020 BRIEC
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2024 à 14:26
Publié le 12/03/2024 à 20:46
Mis à jour le 12/03/2024 à 20:46
Statut
Version 7
Nom de l'archive 29020_PLU_20240219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-529db950bc6f6c1142e8be5fbec964de
Producteur SCE ATELIER UP+

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29020
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-4.0745898,48.0289269,-3.9285787,48.1638432]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29020_procedure_20240219.pdf Procédure
29020_rapport_1_20240219.pdf Partie 1
29020_rapport_2_20240219.pdf Partie 2
29020_rapport_3_20240219.pdf Partie 3
29020_rapport_4_20240219.pdf Partie 4
29020_padd_20240219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29020_reglement_20240219.pdf Règlement écrit
29020_reglement_graphique_1_20240219.pdf Règlement graphique 1
29020_reglement_graphique_2_20240219.pdf Règlement graphique 2
29020_reglement_graphique_3_20240219.pdf Règlement graphique 3
29020_annexes_litterales_20240219.pdf Annexes litterales
29020_info_surf_14_1_20240219.pdf Info surf 14 1
29020_info_surf_19_eu_20240219.pdf Info surf 19 eu
29020_plan_sup_nord_20240219.pdf Plan sup nord
29020_plan_sup_sud_20240219.pdf Plan sup sud
29020_zonage_assainissement_eu_20240219.pdf Zonage assainissement eu
29020_orientations_amenagement_1_20240219.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29020 BRIEC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.