07340_PLU_20260223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEYRAS"



Informations

Nom du document DU_07340
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEYRAS
Maillage 07340 VEYRAS
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2026 à 16:19
Publié le 26/02/2026 à 18:34
Mis à jour le 26/02/2026 à 18:34
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 07340_PLU_20260223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-52b012e29681ba24aa56147c4884b10e
Producteur iate
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VEYRAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07340
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.528699,44.7195983,4.5820303,44.7495084]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07340_procedure_20260223.pdf Procédure
07340_rapport_1_20260223.pdf Partie 1
07340_rapport_2_20260223.pdf Partie 2
07340_padd_20260223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07340_reglement_20260223.pdf Règlement écrit
07340_reglement_graphique_1_20260223.pdf Règlement graphique 1
07340_reglement_graphique_2_20260223.pdf Règlement graphique 2
07340_6_01_SUP_20260223.pdf 6 01 SUP
07340_6_02_SUP_PPRm_20260223.pdf 6 02 SUP PPRm
07340_6_03_Risque_Incendie_20260223.pdf 6 03 Risque Incendie
07340_6_04_Autres_Risques_20260223.pdf 6 04 Autres Risques
07340_6_05_BRUIT_20260223.pdf 6 05 BRUIT
07340_6_06_Archeologie_20260223.pdf 6 06 Archeologie
07340_6_07_DPU_20260223.pdf 6 07 DPU
07340_6_08_Taxe_Amenagement_20260223.pdf 6 08 Taxe Amenagement
07340_6_09_Plans_reseaux_20260223.pdf 6 09 Plans reseaux
07340_6_10_Zonage_ass_EU_20260223.pdf 6 10 Zonage ass EU
07340_orientations_amenagement_20260223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de VEYRAS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@veyras.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07340 VEYRAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.