54352_PLU_20161214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARON"


Informations

Nom du document DU_54352
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARON
Maillage 54352 MARON
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2021 à 15:32
Publié le 20/05/2021 à 07:14
Mis à jour le 20/05/2021 à 07:14
Statut
Version 13
Nom de l'archive 54352_PLU_20161214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52c5ead54d01627f4ffd0999e585c774
Producteur SIG TDLU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54352
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/05/2021.
Emprise [6.0170159,48.622225,6.0857191,48.6926664]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54352_procedure_20170216.pdf Procédure
54352_rapport_20111121.pdf Rapport
54352_padd_20111121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54352_prescription_pct_07_20111121.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
54352_prescription_surf_05_20111121.pdf Emplacement réservé
54352_reglement_20161214.pdf Règlement écrit
54352_reglement_graphique_20111121.pdf Règlement graphique
54352_info_lin_19_aep_20111121.pdf Info lin 19 aep
54352_info_lin_19_ass_20111121.pdf Info lin 19 ass
54352_info_suf_04_20111121.pdf Info suf 04
54352_info_surf_17_20111121.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
54352_info_surf_24_20181114.pdf Document d’aménagement artisanal et commercial
54352_info_surf_24_2_20181114.pdf Info surf 24 2
54352_liste_sup_20200715.pdf Liste sup
54352_liste_sup_20210301.pdf Liste sup
54352_plan_sup_20200715.pdf Plan sup
54352_orientations_amenagement_20111121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SIG TDLU
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54352 MARON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.