42051_PLU_20221205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-VILLARS"


Informations

Nom du document DU_42051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-VILLARS
Maillage 42051 LA CHAPELLE-VILLARS
Source Téléversement
Téléversé le 11/01/2023 à 11:41
Publié le 11/01/2023 à 11:58
Mis à jour le 11/01/2023 à 11:58
Statut
Version 8
Nom de l'archive 42051_PLU_20221205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52d187cb89584c11ae14cc29744408a1
Producteur Commune de La Chapelle-Villars

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-VILLARS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42051
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6791735,45.4664213,4.744359,45.4943494]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42051_procedure_20221205.pdf Procédure
42051_rapport_20221205.pdf Rapport
42051_padd_20221205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42051_reglement_20221205.pdf Règlement écrit
42051_reglement_graphique_20221205.pdf Règlement graphique
42051_info_surf_1_19_20221205.pdf Info surf 1 19
42051_info_surf_2_19_20221205.pdf Info surf 2 19
42051_liste_sup_20221205.pdf Liste sup
42051_plan_sup_20221205.pdf Plan sup
42051_prescription_surf_05_20221205.pdf Emplacement réservé
42051_prescription_surf_17_20221205.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
42051_orientations_amenagement_20221205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Chapelle-Villars
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lachapellevillars@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lachapellevillars@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.