258302843_SCOT_20190906

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PROVENCE MEDITERRANEE"


Informations

Nom du document scot_258302843
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PROVENCE MEDITERRANEE
Maillage scot_258302843 SCOT PROVENCE MEDITERRANEE
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2025 à 08:12
Publié le 30/10/2025 à 08:27
Mis à jour le 30/10/2025 à 08:27
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 258302843_SCOT_20190906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-52d510cfbdadb35deaf41b10091b576d
Producteur SCoT PROVENCE MEDITERRANEE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PROVENCE MEDITERRANEE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 258302843
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6719343,42.9816613,6.5142946,43.3401969]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/09/2019
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
258302843_procedure_20190906.pdf Procédure
258302843_doo_20190906.pdf Document d'orientation et d'objectifs
258302843_padd_20190906.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
258302843_rapport_20190906.pdf Rapport
258302843_smvm-annexes_20190906.pdf Smvm-annexes
258302843_smvm-graphique_20190906.pdf Smvm-graphique
258302843_smvm-rapport_20190906.pdf Smvm-rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SCoT PROVENCE MEDITERRANEE
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@metropoletpm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SCoT PROVENCE MEDITERRANEE
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@metropoletpm.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.