01213_PLU_20170620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEYMENT"


Informations

Nom du document DU_01213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEYMENT
Maillage 01213 LEYMENT
Source Inconnue
Téléversé le 22/01/2019 à 16:17
Publié le 20/08/2019 à 16:32
Mis à jour le 30/08/2019 à 14:40
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 01213_PLU_20170620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Annulé partiellement
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-52d68eefaf935de816a626766dda0427
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.