84067_PLU_20230606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORIOL-DU-COMTAT"



Informations

Nom du document DU_84067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORIOL-DU-COMTAT
Maillage 84067 LORIOL-DU-COMTAT
Téléversé le 12/06/2023 à 11:43
Publié le 13/06/2023 à 10:30
Mis à jour le 13/06/2023 à 10:30
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 84067_PLU_20230606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52deff8e411d0d292ad5388dd5f51391
Producteur Commune de LORIOL-DU-COMTAT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LORIOL-DU-COMTAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 84067
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9759684,44.0563415,5.0340731,44.0956916]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84067_procedure_20230606.pdf Procédure
84067_rapport_20230606.pdf Rapport
84067_padd_20160922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84067_reglement_20230606.pdf Règlement écrit
84067_reglement_graphique_1_20230606.pdf Règlement graphique 1
84067_info_surf_26_1_20160922.pdf info surf 26 1
84067_prescription_lin_15_1_20160922.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
84067_prescription_pct_16_1_20160922.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
84067_prescription_surf_01_1_20160922.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
84067_prescription_surf_05_1_20160922.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
84067_orientations_amenagement_20160922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LORIOL-DU-COMTAT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@loriolducomtat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de LORIOL-DU-COMTAT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeloriol@wanadoo.fr