13018_PLU_20170720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABANNES"


Informations

Nom du document DU_13018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABANNES
Maillage 13018 CABANNES
Source Inconnue
Téléversé le 16/01/2019 à 12:30
Publié le 16/01/2019 à 12:50
Mis à jour le 25/02/2021 à 12:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 13018_PLU_20170720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-52e1472b393ae910e0ace3504b5ad437
Producteur Mairie de Cabannes
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.