08088_CC_20071218

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BULSON"


Informations

Nom du document DU_08088
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BULSON
Maillage 08088 BULSON
Source Inconnue
Téléversé le 29/08/2017 à 16:46
Publié le 29/08/2017 à 17:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08088_CC_20071218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5309db414b453be92c38483d59ed25da
Producteur CC des Portes du Luxembourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BULSON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.891849957433049,49.61094696508951,4.9360311894308655,49.64480130142087]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/08/2017
Date de publication : 29/08/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08088_annexes_20071218.pdf Annexes
08088_rapport_20071218.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC des Portes du Luxembourg
Téléphone : 0324279098
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0324279098
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.