57047_PLU_20190213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAMBIDERSTROFF"



Informations

Nom du document DU_57047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAMBIDERSTROFF
Maillage 57047 BAMBIDERSTROFF
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2024 à 10:02
Publié le 26/09/2024 à 17:57
Mis à jour le 26/09/2024 à 17:57
Statut
Version 3
Nom de l'archive 57047_PLU_20190213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-531040f7ae7cfa9f27b3f54c3ea4e5b5
Producteur District Urbain de Faulquemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAMBIDERSTROFF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57047
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5703105,49.0819005,6.6304981,49.1214888]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57047_procedure_20190213.pdf Procédure
57047_rapport_20190213.pdf Rapport
57047_padd_20190213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57047_prescription_surf_05_00_20190213.pdf Emplacement réservé
57047_reglement_20190213.pdf Règlement écrit
57047_reglement_graphique_1_20190213.pdf Règlement graphique 1
57047_reglement_graphique_2_20190213.pdf Règlement graphique 2
57047_arrete_sup_AS1_20190213.pdf Arrete sup AS1
57047_arrete_sup_I3_20190213.pdf Arrete sup I3
57047_info_lin_19_01_1_20190213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57047_info_lin_19_01_2_20190213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57047_info_lin_19_01_3_20190213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57047_info_lin_19_01_4_20190213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
57047_liste_annexes_20190213.pdf Liste annexes
57047_liste_sup_20190213.pdf Liste sup
57047_plan_sup_20190213.pdf Plan sup
57047_orientations_amenagement_20190213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : District Urbain de Faulquemont
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dufcc.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dufcc.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.