26146_PLU_20211209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRIGNAN"



Informations

Nom du document DU_26146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRIGNAN
Maillage 26146 GRIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2026 à 09:22
Publié le 08/06/2026 à 10:10
Mis à jour le 08/06/2026 à 10:10
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 26146_PLU_20211209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5313aece70f9fafea5bc6f622346f133
Producteur Commune de Grignan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26146
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8544502,44.3957702,4.9521777,44.4833078]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26146_procedure_20190429.pdf Procédure
26146_procedure_20211209.pdf Procédure
26146_rapport_1_20190429.pdf Partie 1
26146_rapport_1_20211209.pdf Partie 1
26146_rapport_2_20190429.pdf Partie 2
26146_padd_20191209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26146_reglement_20191209.pdf Règlement écrit
26146_reglement_graphique_20211209.pdf Règlement graphique
26146_arrete_prefectoral_ambroisie_20191209.pdf Arrete prefectoral ambroisie
26146_arrete_prefectoral_plomb_20191209.pdf Arrete prefectoral plomb
26146_avap_rapport_1_20191209.pdf Avap rapport 1
26146_avap_rapport_2_20191209.pdf Avap rapport 2
26146_avap_reglement_20191209.pdf Avap reglement
26146_avap_zonage_1_20191209.pdf Avap zonage 1
26146_avap_zonage_2_20191209.pdf Avap zonage 2
26146_avap_zonage_3_20191209.pdf Avap zonage 3
26146_classement_sonore_voies_20191209.pdf Classement sonore voies
26146_guide_debrousaillement_20191209.pdf Guide debrousaillement
26146_liste_sup_20191209.pdf Liste sup
26146_plan_dpu_20191209.pdf Plan dpu
26146_plan_reseau_aep_20191209.pdf Plan reseau aep
26146_plan_reseau_eu_20191209.pdf Plan reseau eu
26146_plan_sup_20191209.pdf Plan sup
26146_ppri_lez_rapport_20191209.pdf Ppri lez rapport
26146_ppri_lez_reglement_20191209.pdf Ppri lez reglement
26146_oap_1_20191209.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Grignan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-grignan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Grignan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-grignan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.