03246_PLU_20150122
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTINIEN"
Informations
Nom du document | DU_03246 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTINIEN |
Maillage | 03246 SAINT-MARTINIEN |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 07/02/2020 à 09:17 |
Publié le | 07/02/2020 à 10:42 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 4 |
Nom de l'archive | 03246_PLU_20150122 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-531e2e44be26c8b3d58718a34f0749b6 |
Producteur | Mairie - Saint-Martinien |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTINIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [2.3871128019717087,46.30932529946376,2.4967136983429143,46.356820900435814] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2500 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie - Saint-Martinien
Téléphone : 04 70 51 81 05 Courriel : mairie-saint-martinien@wannadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : 04 70 51 81 05 Courriel : mairie-saint-martinien@wannadoo.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03246 SAINT-MARTINIEN depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.