03246_PLU_20150122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTINIEN"


Informations

Nom du document DU_03246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTINIEN
Maillage 03246 SAINT-MARTINIEN
Source Inconnue
Téléversé le 07/02/2020 à 09:17
Publié le 07/02/2020 à 10:42
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 03246_PLU_20150122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-531e2e44be26c8b3d58718a34f0749b6
Producteur Mairie - Saint-Martinien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTINIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.3871128019717087,46.30932529946376,2.4967136983429143,46.356820900435814]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03246_info_pct_16_00_20150122.pdf Site archéologique
03246_liste_sup_20150122.pdf Liste sup
03246_nomenclature_20150122.pdf Nomenclature
03246_orientations_amenagement_18_00_20150122.pdf OAP 18 00
03246_padd_20150122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03246_plan_sup_20150122.pdf Plan sup
03246_prescription_surf_05_00_20150122.pdf Emplacement réservé
03246_procedure_20150122.pdf Procédure
03246_rapport_20150122.pdf Rapport
03246_reglement_20150122.pdf Règlement écrit
03246_reglement_graphique_0_20150122.pdf Tableau d’assemblage
03246_reglement_graphique_1_20150122.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Martinien
Téléphone : 04 70 51 81 05
Courriel : mairie-saint-martinien@wannadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 51 81 05
Courriel : mairie-saint-martinien@wannadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.