32003_CC_20180208

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ANTRAS"


Informations

Nom du document DU_32003
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ANTRAS
Maillage 32003 ANTRAS
Source Téléversement
Téléversé le 30/12/2024 à 16:15
Publié le 30/12/2024 à 16:53
Mis à jour le 30/12/2024 à 16:53
Statut
Version 2
Nom de l'archive 32003_CC_20180208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5324deb6fbf669f395c6af8d57e7234d
Producteur sogefi

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANTRAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32003
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4167594,43.7193849,0.4761786,43.7414625]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32003_procedure_20180208.pdf Procédure
32003_rapport_20180208.pdf Rapport
32003_Annexe_Reglement_20180208.pdf Annexe Reglement
32003_Page_de_Garde20180208.pdf Page de
32003_liste_SUP_20180208.pdf Liste SUP
32003_plan_SUP_20180208.pdf Plan SUP
32003_reglement_graphique_20180208.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : sogefi
Téléphone : Aucun
Courriel : am@sogefi-sig.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : am@sogefi-sig.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32003 ANTRAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.