76062_PLU_20160421

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-LE-HARENG"



Informations

Nom du document DU_76062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-LE-HARENG
Maillage 76062 BEAUMONT-LE-HARENG
Source Inconnue
Téléversé le 19/03/2018 à 11:02
Publié le 19/03/2018 à 11:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76062_PLU_20160421
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53330b8dcbb81e561c96237893dd1f74
Producteur Inter Caux Vexin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMONT-LE-HARENG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.1966326032017012,49.61199412026224,1.2656162061667806,49.68415110994377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76062_info_sanitaire_20160421.pdf Info sanitaire
76062_liste_sup_20160421.pdf Liste sup
76062_orientations_amenagement_20160421.pdf OAP
76062_padd_20160421.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76062_plan_aep_20160421.pdf Plan aep
76062_plan_plu_20160421.pdf Plan plu
76062_plan_sup_20160421.pdf Plan sup
76062_rapport_20160421.pdf Rapport
76062_reglement_20160421.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Inter Caux Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : julie.vallois@intercauxvexin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : julie.vallois@intercauxvexin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.