54596_PLU_20160227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de XEUILLEY"



Informations

Nom du document DU_54596
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de XEUILLEY
Maillage 54596 XEUILLEY
Source Inconnue
Téléversé le 10/01/2019 à 10:10
Publié le 10/01/2019 à 10:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 54596_PLU_20160227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53358656e2e9eb69ce6f28538e53e678
Producteur CC Moselle et Madon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XEUILLEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.060498062122286,48.54465481899002,6.116167350044762,48.57797996007988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54596_info_lin_19_aep_20100707.pdf Info lin 19 aep
54596_info_lin_19_ass_20100707.pdf Info lin 19 ass
54596_info_surf_10_20160227.pdf Zone de recherche et d’exploitation de carrière
54596_info_surf_10_2_20160227.pdf Info surf 10 2
54596_info_surf_18_20160227.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
54596_info_surf_19_201000707.pdf Info surf 19
54596_info_surf_20160227.pdf Info surf
54596_padd_20100707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54596_prescription_lin_24_20100707.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
54596_prescription_surf_05_20100707.pdf Emplacement réservé
54596_procedure_20160227.pdf Procédure
54596_rapport_20100707.pdf Rapport
54596_rapport_20160227.pdf Rapport
54596_reglement_20100707.pdf Règlement écrit
54596_reglement_20160227.pdf Règlement écrit
54596_reglement_graphique_20100707.pdf Règlement graphique
54596_reglement_graphique_20160227.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Moselle et Madon
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.