68018_PLU_20180323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALSCHWILLER"


Informations

Nom du document DU_68018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALSCHWILLER
Maillage 68018 BALSCHWILLER
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2024 à 14:56
Publié le 11/04/2024 à 08:58
Mis à jour le 11/04/2024 à 08:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 68018_PLU_20180323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5336daa28c4e65587c73417688833b9e
Producteur Mairie de Balschwiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALSCHWILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68018
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.1305358,47.6572125,7.1937265,47.6907907]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68018_procedure_20180323.pdf Procédure
68018_rapport_20180323.pdf Rapport
68018_padd_20180323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68018_reglement_20180323.pdf Règlement écrit
68018_reglement_graphique_20180323.pdf Règlement graphique
68018_6a_Annexe_plan_reseau_AEP_20180323.pdf 6a Annexe plan reseau AEP
68018_6b_Annexe_plan_reseau_Assainissement_Eaux_Pluviales_20180323.pdf 6b Annexe plan reseau Assainissement Eaux Pluviales
68018_6d_Annexe_PPR_inondation_Largue_Balschwiller_20180323.pdf 6d Annexe PPR inondation Largue Balschwiller
68018_6e_Annexe_PPR_Sismiques_20180323.pdf 6e Annexe PPR Sismiques
68018_6f_Annexe_classemt_sonore_infrastructures_transport_terrestre_Balschwiller_20180323.pdf 6f Annexe classemt sonore infrastructures transport terrestre Balschwiller
68018_orientations_amenagement_1_20180323.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.