77443_PLU_20171007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANCY"



Informations

Nom du document DU_77443
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANCY
Maillage 77443 SANCY
Source Inconnue
Téléversé le 02/10/2018 à 15:12
Publié le 02/10/2018 à 17:21
Mis à jour le 09/03/2022 à 09:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77443_PLU_20171007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-534260fc9c0aa22452cd49273e5f52da
Producteur Mairie de Sancy-les-Meaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/03/2022.
Emprise [2.940078438133419,48.862466782426225,2.977363256308931,48.89206827802165]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77443_info_lin_19_1_20171007.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77443_info_lin_19_2_20171007.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77443_notice_sanitaire_20171007.pdf Notice sanitaire
77443_orientations_amenagement_20171007.pdf OAP
77443_padd_20171007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77443_procedure_20171007.pdf Procédure
77443_rapport_20171007.pdf Rapport
77443_reglement_20171007.pdf Règlement écrit
77443_reglement_graphique_1_20171007.pdf Règlement graphique 1
77443_reglement_graphique_2_20171007.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sancy-les-Meaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sancylesmeaux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sancylesmeaux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.