90029_PLU_20211115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CRAVANCHE"



Informations

Nom du document DU_90029
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CRAVANCHE
Maillage 90029 CRAVANCHE
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2021 à 14:38
Publié le 09/12/2021 à 15:19
Mis à jour le 09/12/2021 à 15:19
Statut
Version 3
Nom de l'archive 90029_PLU_20211115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-534b9d379659ecfdf24e08ff3834c8f3
Producteur Mairie de Cravanche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRAVANCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90029
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/12/2021.
Emprise [6.8102017,47.6465866,6.8374284,47.659393]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90029_procedure_20211115.pdf Procédure
90029_rapport_1_20211115.pdf Partie 1
90029_rapport_2_20211115.pdf Partie 2
90029_padd_20211115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90029_reglement_20211115.pdf Règlement écrit
90029_reglement_graphique_1_20211115.pdf Règlement graphique 1
90029_reglement_graphique_2_20211115.pdf Règlement graphique 2
90029_annexes_informatives_20211115.pdf Annexes informatives
90029_info_surf_02_00_20211115.pdf Zone d'aménagement concerté
90029_info_surf_04_00_20211115.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90029_info_surf_14_00_20211115.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90029_info_surf_19_01_20211115.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90029_info_surf_32_00_20211115.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90029_info_surf_37_00_20211115.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90029_info_surf_99_00_20211115.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
90029_liste_annexes_20211115.pdf Liste annexes
90029_liste_sup_20211115.pdf Liste sup
90029_plan_sup_20211115.pdf Plan sup
90029_orientations_amenagement_1_20211115.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cravanche
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cravanche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cravanche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.